Contrat de licence utilisateur final

Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Acceptation des conditions

En accédant, en achetant ou en utilisant Arignote Timetable ou Arignote Timeclock (chacun étant le « Logiciel »), vous acceptez d'être lié par les termes du présent Contrat de licence d'application. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas le Logiciel.

2. Moteur de résolution et faisabilité mathématique (calendrier Arignote)

Cette section s'applique spécifiquement à Arignote Timetable. Vous reconnaissez qu'Arignote Timetable utilise un moteur de résolution très avancé pour calculer des solutions d'horaires en fonction des contraintes fournies par l'utilisateur. CEPENDANT, VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT ET COMPRENEZ QUE TOUS LES HORAIRES N'ONT PAS DE SOLUTION MATHÉMATIQUE. L'application ne garantit pas et ne peut garantir l'existence d'une solution valide pour vos contraintes spécifiques. L'impossibilité de trouver une solution est une possibilité mathématique inhérente et ne constitue pas un défaut du Logiciel.

3. Renonciation irrévocable aux réclamations

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous renoncez irrévocablement à tout droit d'intenter des poursuites légales, judiciaires ou économiques contre Arignote OÜ en raison de l'utilisation, de l'impossibilité d'utiliser ou de l'incapacité du Logiciel à produire un calendrier souhaité ou des relevés précis des heures et des présences. Vous assumez tous les risques associés à la configuration et aux résultats de planification du Logiciel.

4. Exclusion de garanties

Le Logiciel est fourni « TEL QUEL » et « TEL QUE DISPONIBLE », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon. Arignote OÜ ne garantit pas que le Logiciel répondra à vos exigences spécifiques, fonctionnera sans interruption ou sera exempt d'erreurs.

5. Limitation de responsabilité

Arignote OÜ ne sera en aucun cas responsable de dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires ou consécutifs (y compris, mais sans s'y limiter, l'achat de biens ou de services de remplacement ; la perte d'utilisation, de données ou de profits ; ou l'interruption des activités) quelle qu'en soit la cause et selon toute théorie de responsabilité, qu'elle soit contractuelle, stricte ou délictuelle (y compris la négligence ou autre) découlant de quelque manière que ce soit de l'utilisation de ce logiciel.

6. Droits de propriété intellectuelle

Tous les droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel, y compris les algorithmes, les conceptions et la logique propriétaire, sont et resteront la propriété exclusive d'Arignote OÜ et de ses concédants de licence. Cette licence ne constitue pas une vente et ne confère aucun droit de propriété sur ou lié au Logiciel.

7. Contacter

Pour toute question concernant ce contrat de licence, veuillez nous contacter à l'adresse legal@arignote.com.